La référence contient une impressionnante collection de doctrine que nous enrichissons continuellement de nouveaux ouvrages, commentaires et articles.
La référence Droit québécois
- Les Développements récents du Service de la formation continue du Barreau du Québec (depuis 2002)
- Les treize volumes de la Collection de droit de l'École du Barreau du Québec
La référence Droit civil
Monographies
Le texte intégral de plus de 25 monographies, dont :
- Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin, Les obligations, 6e édition
Pierre-Gabriel Jobin avec la collaboration de Nathalie Vézina
- La responsabilité civile, Volumes I et II, 7e édition
Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauriers
- Édith Deleury et Dominique Goubau, Le droit des personnes physiques
4e édition préparée par Dominique Goubau
- Le préjudice corporel, 3e édition
Daniel Gardener
- Biens et propriété, 6e édition
Denys-Claude Lamontagne
- L’appel, 2e édition
Louise Mailhot et Lysanne Pariseau-Legault
Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
Des commentaires sur les articles du Code civil auxquels s’ajoutent :
- Des extraits des articles correspondants du C.c.B.C.
- Les textes proposés par l’Office de révision du Code civil
- Des commentaires de l’Office de révision du Code civil
- Des commentaires du ministre de la Justice sur les articles du Projet de loi 125
- Des commentaires du ministre de la Justice sur la version finale des articles du Code civil
Collection Points de droit
- Les conflits de compétence
Henri Kélada
- Les incidents, 2e édition
Henri Kélada
- L’injonction, 2e édition
Céline Gervais
- Procédures en matière familiale
Lavery, de Billy
- Le recours collectif
Yves Lauzon
- Les recours de contrôle judiciaire
Paul Faribault
- Les recours hypothécaires, 2e édition
Louise Jacques
- La règle de la pertinence en droit de la preuve civile québécois
Claude Marseille
- La requête en jugement déclaratoire
Marie Paré
Collection de droit de l’École du Barreau du Québec
Collection Blais
- La liquidation des successions
- La diffamation
- L’enfant : sujet ou objet de droit, qu’en est-il ?
- Droit immobilier
- Les fiducies entre vifs
Revue du Barreau
- De 1994 à nos jours (sélection)
Développements récents du Service de la formation continue du Barreau du Québec
- De 1994 à nos jours (sélection)
Cours de perfectionnement du notariat
- De 2005 à nos jours (sélection)
Repères
Un bulletin comprenant des commentaires sur des décisions récentes, une chronique mensuelle ainsi que le suivi de l’actualité législative, jurisprudentielle et réglementaire en matière de droit civil. À titre d’exemple, ci-dessous un extrait de l’édition du 12 novembre 2010 :
- Chronique – Les conflits en copropriété divise : pistes de solutions, par Me Gilles Simart, notaire. L’auteur effectue un survol des conflits en copropriété divise. Il peut être utile, voire recommandé, de prévoir un processus de prévention et de règlement de différends lié aux situations conflictuelles en copropriété divise (condominium).
- Commentaire sur la décision Bou Malhab c. Diffusion Métromédia CMR inc., C.S.C., 17 février 2011, par Me François Demers. L’auteur commente cette décision de la Cour suprême qui trace les contours du recours en diffamation exercé par voie d’un recours collectif. La Cour s’attarde particulièrement sur la nécessité de prouver un préjudice individualisé.
Auteur(e)s recherché(e)s
L’équipe éditoriale La référence Droit civil est toujours à la recherche de spécialistes intéressé(e)s à partager leurs connaissances et leur expertise en commentant des décisions ou en rédigeant de courts articles sur divers sujets. Pour plus d’informations, veuillez communiquer avec Me France Homier à France.homier@thomsonreuters.com.